Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAIN A VAPEUR DES CEVENNES
CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3298172
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
17/06/2024
TRAIN A VAPEUR DES CEVENNES de CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR

Présentation de la marque TRAIN A VAPEUR DES CEVENNES

Déposée le 17 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « TRAIN A VAPEUR DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-30 du 23 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR domicilié(e) Gare du TVC, Place de la Gare - 30270 - SAINT JEAN DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 144 385 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque TRAIN A VAPEUR DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRAIN A VAPEUR DES CEVENNES est expirée depuis le 17 juin 2024.

CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR a également déposé les autres marques suivantes : TVC , (Marque figurative) , PETIT TRAIN DES CEVENNES , Vélorail des Cévennes


CITEV COMPAGNIE INTERNATIONALE DES TRAINS EXPRESS A VAPEUR, Société par Actions Simplifiée - Gare du TVC, Place de la Gare - 30270 - SAINT JEAN DU GARD - France - SIREN 340144385


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2014 n°2561554 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-27

Inscription le 11 août 2014 - Changement de nature juridique n°629174 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-11

Locomotives, et plus généralement véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau. Montres (bijouterie), colliers (bijouterie), bagues (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), porte-clés de fantaisie et plus généralement bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie. Cartes postales, affiches, autocollants (articles de papeterie), journaux, livres, revues, magazines, calendriers ; papier, carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence. Tee-shirts et, plus généralement, vêtements (habillement) ; casquettes et, plus généralement, chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Transports en chemin de fer et plus généralement services de transports, réservations pour le transport, visites touristiques, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transport de voyageurs, organisation d'excursions et plus généralement services de transport et organisation de voyages. Organisation et réservation de spectacles ; organisation de concours (éducation, divertissements, informations en matière de divertissement) ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; parcs d'attractions ; services de divertissements ; activités sportives et culturelles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.